Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"HETIC/HAUTES ETUDES DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION"
Dans le cadre de CIFAP (SARL)

Numéro de dépôt :
3075953
Date de dépôt :
11/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2011

Présentation de la marque "HETIC/HAUTES ETUDES DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION"

Déposée le 11 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dans le cadre de CIFAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "HETIC/HAUTES ETUDES DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Dans le cadre de CIFAP domicilié(e) 27 BIS RUE DU PROGRES, 93100 MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIFAP - France.

La marque "HETIC/HAUTES ETUDES DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "HETIC/HAUTES ETUDES DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION" est expirée depuis le 11 janvier 2011.

Dans le cadre de CIFAP a également déposé les autres marques suivantes : HETIC/ HAUTES ETUDES DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION3


Dans le cadre de CIFAP (SARL) - 27 BIS RUE DU PROGRES, 93100 MONTREUIL - France


CIFAP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Restauration ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; Recherche scientifique et industrielle ; Programmation pour ordinateurs. Maison de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plan sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'exposition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.