DANS LA DIFFERENCE ET ENSEMBLE POUR LA SECURITE ET LA CITOYENNETE. (D.E.S.C)
Présentation de la marque DANS LA DIFFERENCE ET ENSEMBLE POUR LA SECURITE ET LA CITOYENNETE. (D.E.S.C)
Déposée le 12 juin 2002 par Dans la différence et ensemble pour la sécurité et la citoyenneté Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DANS LA DIFFERENCE ET ENSEMBLE POUR LA SECURITE ET LA CITOYENNETE. (D.E.S.C) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DANS LA DIFFERENCE ET ENSEMBLE POUR LA SECURITE ET LA CITOYENNETE. (D.E.S.C) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANS LA DIFFERENCE ET ENSEMBLE POUR LA SECURITE ET LA CITOYENNETE. (D.E.S.C) est expirée depuis le 12 juin 2012.
Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368624 - Publication au BOPI 2003-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29