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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) dans l'ordre
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un chien dans un jeu de quilles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

un chien dans un jeu de quilles
dans l'ordre, SAS

Numéro de dépôt :
4313299
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2026
un chien dans un jeu de quilles de dans l\'ordre

Présentation de la marque un chien dans un jeu de quilles

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) dans l'ordre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « un chien dans un jeu de quilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) dans l'ordre domicilié(e) 11 rue praire - 42000 - saint-etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dans l'ordre, M. pierre-michael fatet domicilié(e) 11 rue praire - 42000 - saint-etienne - France.

La marque un chien dans un jeu de quilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque un chien dans un jeu de quilles arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.


dans l'ordre, SAS - 11 rue praire - 42000 - saint-etienne - France


dans l'ordre, M. pierre-michael fatet - 11 rue praire - 42000 - saint-etienne - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.