Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANOU-CLASS
DANOU S.A. société anonyme de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1694056
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2001

Présentation de la marque DANOU-CLASS

Déposée le 17 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DANOU de droit franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANOU-CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANOU de droit franÇais domicilié(e) 4 et 6, Place Léon-Deubel, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FROMAGEAU - France.

La marque DANOU-CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANOU-CLASS est expirée depuis le 17 septembre 2001.


DANOU S.A. société anonyme de droit franÇais - 4 et 6, Place Léon-Deubel, 75016 PARIS - France


Cabinet FROMAGEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

. Classeurs, boîtes, pochettes, emballages, conditionnement et présentoirs en matière plastique soudée, pour classement, protection et présentation de négatifs, diapositives, photos, cassettes, disques, documents divers, objets et matériaux divers