Déposée le 23 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANORS INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « DANORS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANORS INDUSTRIES domicilié(e) 1 Rue Eugène Déchelette - 69550 - AMPLEPUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 205 520 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DANORS est expirée depuis le 23 janvier 2020.
DANORS INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : VOILAGRI , DATOIT , DACRAN
DANORS INDUSTRIES, SARL - 1 Rue Eugène Déchelette - 69550 - AMPLEPUIS - France - SIREN 345205520
BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1999 n°2156876 - Publication au BOPI 1999-11-04
Inscription le 15 juin 2000 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°302115 - Publication au BOPI 2000-06-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10
Inscription le 14 février 2005 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°415138 - Publication au BOPI 2005-02-14
Renouvellement avec limitation le 22 janvier 2010 n°2428648 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-22
Produits textiles ou artificiels, tissés ou non tissés à usage médical, chirurgical et hygiénique. Cordes, ficelles, filets, tentes bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage ; matières textiles fibreuses brutes. Produits textiles pour l'agriculture, l'habitat. Vêtements blouses, combinaisons et gants à usage ménager, médical et hygiénique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DANORS"
