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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DANONE
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PROGRAMME OCTAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROGRAMME OCTAVE
DANONE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3856280
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/09/2021
PROGRAMME OCTAVE de DANONE

Présentation de la marque PROGRAMME OCTAVE

Déposée le 2 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PROGRAMME OCTAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANONE domicilié(e) 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 032 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque PROGRAMME OCTAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRAMME OCTAVE est expirée depuis le 2 septembre 2021.

DANONE a également déposé les autres marques suivantes : TRUST BY DANONE THE DANONE WAY OF DOING BUSINESS , FAUT QUE CA BOUGE , ENSEMBLE PLANTONS MILLION D'ARBRES , NaturALL Bottle Alliance , , Le NutriJournal , AIDER LES ENFANTS A GRANDIR , VITAPOLE , DANONE NUTRICIA , OSER ETRE SOI POUR POUVOIR AGIR


DANONE, Société anonyme - 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552032534


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles à l'exception d'évènements ayant trait à la musique. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéos. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif.