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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DANONE
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PROGRAMME NOE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROGRAMME NOE
DANONE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4178409
Date de dépôt :
04/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2025
PROGRAMME NOE de DANONE

Présentation de la marque PROGRAMME NOE

Déposée par voie électronique le 4 mai 2015 par la Société Anonyme (SA) DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROGRAMME NOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANONE domicilié(e) 17 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 032 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. Nicolas DEBAISIEUX domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque PROGRAMME NOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178409.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRAMME NOE arrivera à expiration en date du 4 mai 2025.

DANONE a également déposé les autres marques suivantes : TRUST BY DANONE THE DANONE WAY OF DOING BUSINESS , PROGRAMME OCTAVE , FAUT QUE CA BOUGE , ENSEMBLE PLANTONS MILLION D'ARBRES , NaturALL Bottle Alliance , , Le NutriJournal , AIDER LES ENFANTS A GRANDIR , VITAPOLE , DANONE NUTRICIA


DANONE, Société anonyme - 17 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France - SIREN 552032534


TMARK CONSEILS, M. Nicolas DEBAISIEUX - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéos. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif.