Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DANONE
/
PROGRAMME NOE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROGRAMME NOE
DANONE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4096614
Date de dépôt :
10/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2024
PROGRAMME NOE de DANONE

Présentation de la marque PROGRAMME NOE

Déposée par voie électronique le 10 juin 2014 par la Société Anonyme (SA) DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROGRAMME NOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANONE domicilié(e) 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 032 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque PROGRAMME NOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRAMME NOE arrivera à expiration en date du 10 juin 2024.

DANONE a également déposé les autres marques suivantes : TRUST BY DANONE THE DANONE WAY OF DOING BUSINESS , PROGRAMME OCTAVE , FAUT QUE CA BOUGE , ENSEMBLE PLANTONS MILLION D'ARBRES , NaturALL Bottle Alliance , , Le NutriJournal , AIDER LES ENFANTS A GRANDIR , VITAPOLE , DANONE NUTRICIA


DANONE, Société anonyme - 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552032534


TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéos. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif.