Marque enregistrée - Marque en vigueur

NaturALL Bottle Alliance
DANONE, Société Anonyme
NESTLE WATERS MANAGEMENT & TECHNOLOGY, Société par actions simplifiée
MICROMIDAS INC., Société régie selon les lois de l'état de Californie, USA

Numéro de dépôt :
4360299
Date de dépôt :
10/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2027
NaturALL Bottle Alliance de DANONE

Présentation de la marque NaturALL Bottle Alliance

Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par la Société Anonyme (SA) DANONE, la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS MANAGEMENT & TECHNOLOGY, la société MICROMIDAS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NaturALL Bottle Alliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) DANONE domicilié(e) 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS MANAGEMENT & TECHNOLOGY domicilié(e) 12 BOULEVARD GARIBALDI - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la société MICROMIDAS INC domicilié(e) 930 Riverside Parkway, Suite 10 - 95605 - WEST SACRAMENTO, CA - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN MAUREAU, Mme. Elise MOINE domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque NaturALL Bottle Alliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NaturALL Bottle Alliance arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.

DANONE a également déposé les autres marques suivantes : TRUST BY DANONE THE DANONE WAY OF DOING BUSINESS , PROGRAMME OCTAVE , FAUT QUE CA BOUGE , ENSEMBLE PLANTONS MILLION D'ARBRES , , Le NutriJournal , AIDER LES ENFANTS A GRANDIR , VITAPOLE , DANONE NUTRICIA , OSER ETRE SOI POUR POUVOIR AGIR


DANONE, Société Anonyme - 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 5

NESTLE WATERS MANAGEMENT & TECHNOLOGY, Société par actions simplifiée - 12 BOULEVARD GARIBALDI - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 3

MICROMIDAS INC., Société régie selon les lois de l'état de Californie, USA - 930 Riverside Parkway, Suite 10 - 95605 - WEST SACRAMENTO, CA - États-Unis


CABINET GERMAIN MAUREAU, Mme. Elise MOINE - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Traitement de matériaux ; services de recyclage et traitement de déchet ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets ; recyclage d'ordures et de déchets ; valorisation de déchets ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche et développement en biochimie ; étude de projets techniques ; recherches scientifiques et techniques ; conception de produits pour des tiers.