FAUT QUE ÇA BOUGE! DANONE, Société anonyme
Présentation de la marque FAUT QUE ÇA BOUGE!
Déposée le 22 août 2005 par la Société Anonyme (SA) DANONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAUT QUE ÇA BOUGE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANONE domicilié(e) 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 032 534 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque FAUT QUE ÇA BOUGE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376111.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FAUT QUE ÇA BOUGE! arrivera à expiration en date du 22 août 2025.
DANONE a également déposé les autres marques suivantes : TRUST BY DANONE THE DANONE WAY OF DOING BUSINESS , PROGRAMME OCTAVE , FAUT QUE CA BOUGE , ENSEMBLE PLANTONS MILLION D'ARBRES , NaturALL Bottle Alliance , , Le NutriJournal , AIDER LES ENFANTS A GRANDIR , VITAPOLE , DANONE NUTRICIA
DANONE, Société anonyme - 17 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France - SIREN 552032534
TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Inscription le 21 juin 2010 - Changement de dénomination n°526097 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2015 n°2583327 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-04-02
Préparations de vitamines. Alimentation pour bébés à savoir : farines lactées, soupes, soupes sous forme déshydratée, laits, laits en poudre, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies. Publications électroniques téléchargeables, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques acoustiques, disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, supports de données optiques et magnétiques pour l'information, vidéodisques de type DVD et CD-ROM, films impressionnés, logiciels, logiciels de jeux, progiciels, matériels de transmission de messages, cassettes vidéos, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs téléchargeables. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en carton ou en papier, articles de papeterie scolaire, papeterie pour le travail de bureau, cahiers, carnets, bloc-notes, papier à lettres, enveloppes pour la papeterie, marque-pages, blocs à dessin, albums, chemises pour documents, classeurs, gommes et liquides à effacer, craie à écrire, crayons, taille-crayons, pince-notes, règles à dessiner, trousses à dessin, sous-mains, tampons, tampons-encreurs ; matériel pour les artistes, pinceaux, palettes pour peintres, planches à dessin, équerres à dessin, compas de tracé ; photographies, clichés, caractères d'imprimerie ; autocollants, décalcomanies, adhésifs (matières autocollantes pour la papeterie et le ménage) ; journaux, revues, brochures, catalogues, manuels, livres, bandes-déssinées, calendriers, almanachs, agendas, répertoires ; cartes à jouer ; cartes géographiques ; cartes postales, cartes de vœux ; serviettes, mouchoirs et nappes en papier ; tableaux noirs ; décors de théâtre en papier ou en carton ; affiches et porte-affiches. Modèles de broderie. Machines à écrire. Vêtements tels que pantalons, vestes, chemises, chemisettes, “ tee-shirts ”, “ sweat-shirts ”, pyjamas, robes, jupes ; casquettes, chapeaux ; ceintures, cravates, écharpes, gants (habillement) ; chaussures, vêtements de sport ; habits pour la natation. Jeux, articles de jeux ; jouets, panoplies (costume), objets de cotillon, masques, poupées, vêtements de poupées, meubles de poupées, maisons de poupées, peluches, figurines pour jouer (en plastique, en bois, en métal), jeux de construction (en plastique, en bois, en métal) ; dominos, dés, billes ; véhicules en miniature ; jeux de société ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis), cannes pêche, moulinets de pêche ; balles et ballons de jeux, gants de boxe, d'escrime, de base-ball, tables de billard, bicyclettes fixes d'entraînement, engins pour exercices corporels (extenseurs, haltères), cordes à sauter, raquettes, crosses de golf, sacs pour matériel de golf ; patins à roulettes, planches à roulettes, skis, planches à voile, planches à neige ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage). Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie. Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits, compotes, confitures, coulis de fruits, gelées, soupes, potages. Conserves contenant totalement ou partiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille, du gibier et/ou de la charcuterie. Plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués totalement ou partiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille, de gibier et/ou de charcuterie. Produits apéritifs salés ou sucrés à base de fruits ou de légumes comme la pomme de terre, aromatisés ou natures ; “ chips ”, mélange de fruits secs, tous oléagineux notamment noix et noisettes préparées telles que cacahouètes, noix de cajou ; mini-charcuterie pour apéritif. Lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus. Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages faits en faisselle, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons composées majoritairement de ferments lactiques, boissons lactées comprenant des fruits. Produits laitiers fermentés nature ou aromatisés. Huiles comestibles, huile d'olive, graisses comestibles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, riz soufflé, tapioca. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Plats préparés comprenant totalement ou partiellement des pâtes alimentaires. Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière. Confiserie, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices. Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, bières de gingembre, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers, boissons non alcoolisées composées minoritairement de ferments lactiques. Publicité en ligne sur réseau informatique, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, services d'abonnement à des journaux, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériels publicitaires de type tracts, prospectus, imprimés, échantillons, reproduction de documents, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, service d'abonnement à des journaux, sondage d'opinion, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité radiophoniques, gestion administrative de parcs de loisirs. Service téléphonique d'assistance et de conseils en matière médicale, de santé, de nutrition, de soins esthétiques et de diététique (équilibre alimentaire). Services d'éducation à savoir : organisation d'examens ou de concours, enseignement scolaire, enseignement universitaire, enseignement professionnel, stages professionnels, enseignement par correspondance, édition de livres, journaux ou revues ; services de divertissement à savoir : service d'organisation et représentation de spectacles, jeux télévisés (divertissement) ; jeux radiophoniques (divertissement), projection de films, service d'organisation et représentation de spectacles de cirque, service d'organisation et représentation spectacles de théâtre, service d'organisation et représentation d'amusements publics, concerts, music-halls, spectacles de variétés. Services de jeux de hasard à savoir : casinos, salles de jeux. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services medicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de santé ; programmes relatifs à la prise de soin du corps à savoir conseils en matière de soin esthétiques ou diététiques du corps.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.