Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITALWAY
DANON JACQUES

Numéro de dépôt :
3080917
Date de dépôt :
06/02/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2011

Présentation de la marque VITALWAY

Déposée le 6 février 2001 par DANON JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITALWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est DANON JACQUES, domicilié(e) 3, rue de St.AMOUR, 74100 AMBILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANON JACQUES - France.

La marque VITALWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITALWAY est expirée depuis le 6 février 2011.

DANON JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : VitaFort , VERY , CHOLESTOPLANT , Force Vive , PALUDIS , SIGNE DE VIE , Jungle King , ARTROSILIA , FUNXION , NAGAROL


DANON JACQUES - 3, rue de St.AMOUR, 74100 AMBILLY - France


DANON JACQUES - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340694 - Publication au BOPI 2002-02-07

Inscription le 2 avril 2002 - Rejet partiel n°343745 - Publication au BOPI 2002-04-02

Inscription le 15 janvier 2003 - Rejet partiel n°363312 - Publication au BOPI 2003-01-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Produit de Parfumerie, huiles essentielles, Cosmétiques Produits vétérinaires, aliments pour bébés, emplâtres, matériels pour pansements à l'exception des instruments, produits hygièniques pour la médecine ou l'hygiène intime

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.