Déposée le 6 février 2001 par DANON JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARTROSILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est DANON JACQUES, domicilié(e) 3, rue de St.AMOUR, 74100 AMBILLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANON JACQUES - France.
La marque ARTROSILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANON JACQUES - 3, rue de St.AMOUR, 74100 AMBILLY - France
DANON JACQUES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Produit de Parfumerie, huiles essentielles, Cosmétiques Produits Pharmaceutiques, vétérinaires, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériels pour pansements à l'exception des instruments, produits hygièniques pour la médecine ou l'hygiène intime.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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