Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENVOL
DANON Henri Jacques

Numéro de dépôt :
3149896
Date de dépôt :
25/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2012
L\'ENVOL de DANON Henri Jacques

Présentation de la marque L'ENVOL

Déposée le 25 février 2002 par DANON Henri Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ENVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est DANON Henri Jacques domicilié(e) 9/11 rue du BORREGO,75020 PARIS - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NR. DANON Henri Jacques domicilié(e) 9/11 rue du BORREGO,75020 PARIS - 75020 - France.

La marque L'ENVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENVOL est expirée depuis le 25 février 2012.


DANON Henri Jacques - 9/11 rue du BORREGO,75020 PARIS - 75020 - France


NR. DANON Henri Jacques - 9/11 rue du BORREGO,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

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