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Marques déposées par Danny Louis BAUQUIN
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VALLIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALLIANCE
Danny Louis BAUQUIN

Numéro de dépôt :
3188563
Date de dépôt :
09/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2012
VALLIANCE de Danny Louis BAUQUIN

Présentation de la marque VALLIANCE

Déposée le 9 octobre 2002 par Danny Louis BAUQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est Danny Louis BAUQUIN domicilié(e) 270, Cours de la République,84120 PERTUIS - 84120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danny Louis BAUQUIN domicilié(e) 270, Cours de la République,84120 PERTUIS - 84120 - France.

La marque VALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLIANCE est expirée depuis le 9 octobre 2012.


Danny Louis BAUQUIN - 270, Cours de la République,84120 PERTUIS - 84120 - France


Danny Louis BAUQUIN - 270, Cours de la République,84120 PERTUIS - 84120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Inscription le 25 août 2003 - Rejet partiel n°376151 - Publication au BOPI 2003-08-25

Inscription le 25 août 2003 - Rejet partiel n°376150 - Publication au BOPI 2003-08-25

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

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