Marque enregistrée - Marque en vigueur

HANDMADE FRENCH KEY S MADE IN FRANCE
M. danny gauthier

Numéro de dépôt :
4298597
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2026
HANDMADE FRENCH KEY S MADE IN FRANCE de danny gauthier

Présentation de la marque HANDMADE FRENCH KEY S MADE IN FRANCE

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2016 par monsieur danny gauthier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HANDMADE FRENCH KEY S MADE IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur danny gauthier domicilié(e) 3 impasse garini - 30240 - le grau du roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. danny gauthier domicilié(e) 3 IMPASSE garini - 30240 - LE GRAU-DU-ROI - France.

La marque HANDMADE FRENCH KEY S MADE IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298597.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDMADE FRENCH KEY S MADE IN FRANCE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.


M. danny gauthier - 3 impasse garini - 30240 - le grau du roi - France


M. danny gauthier - 3 IMPASSE garini - 30240 - LE GRAU-DU-ROI - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Bijouterie .