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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANMO DESIGN
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LANES 1989
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LANES 1989
DANMO DESIGN, SARL
Mme. YUEER SUN

Numéro de dépôt :
4119087
Date de dépôt :
19/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LANES 1989 de DANMO DESIGN

Présentation de la marque LANES 1989

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANMO DESIGN et madame YUEER SUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LANES 1989 »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANMO DESIGN domicilié(e) 88 B RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et madame YUEER SUN domicilié(e) 88 B RUE MICHEL ANGE, CHEZ M. BIQIN - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANMO DESIGN, M. DANMO BIQIN domicilié(e) 88 B RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18

DANMO DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : BREGGIA , PER


DANMO DESIGN, SARL - 88 B RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France - SIREN 5

Mme. YUEER SUN - 88 B RUE MICHEL ANGE, CHEZ M. BIQIN - 75016 - PARIS - France


DANMO DESIGN, M. DANMO BIQIN - 88 B RUE MICHEL ANGE - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 28 juillet 2016 - Rejet total n°675224 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.