Marque renouvelée - Marque en vigueur

HYDROCAM
DANLY FRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95554119
Date de dépôt :
19/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2025

Présentation de la marque HYDROCAM

Déposée le 19 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) DANLY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDROCAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANLY FRANCE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU PONT D'ASPACH - 68520 - BURNHAUPT-LE-HAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 490 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque HYDROCAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HYDROCAM arrivera à expiration en date du 19 janvier 2025.

DANLY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , 9-0604-21 A 9-4048-21 LE RESSORT POUR CHARGES MOYENNES, CODE COULEUR: BLEU , 9-0604-36 A 9-3248-36 LE RESSORT POUR CHARGES EXTRA-FORTES, CODE COLEUR:JAUNE , 9-0604-11 A 9-4048-11 LE RESSORT POUR CHARGES LEGERES, CODE COULEUR: VERT , 9-0604-26 A 9-3248-26 LE RESSORT POUR CHARGES FORTES, CODE COULEUR: ROUGE


DANLY FRANCE S.A., Société Anonyme - ZONE INDUSTRIELLE DU PONT D'ASPACH - 68520 - BURNHAUPT-LE-HAUT - France - SIREN 322490996


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2004 n°2277743 - Publication au BOPI 2004-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2015 n°2575157 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-06

-Outils de formage non coupants et en particulier outils de cartonnage ou de poinçonnage entraînés par une machine notamment de pressage