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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DANLY FRANCE
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9-0604-11 A 9-4048-11 LE RESSORT POUR CHARGES LEGERES, CODE COULEUR: VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

9-0604-11 A 9-4048-11 LE RESSORT POUR CHARGES LEGERES, CODE COULEUR: VERT
DANLY FRANCE SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
93486918
Date de dépôt :
08/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2003

Présentation de la marque 9-0604-11 A 9-4048-11 LE RESSORT POUR CHARGES LEGERES, CODE COULEUR: VERT

Déposée le 8 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) DANLY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 9-0604-11 A 9-4048-11 LE RESSORT POUR CHARGES LEGERES, CODE COULEUR: VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 14 novembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANLY FRANCE domicilié(e) ZI du Pont d'Aspach, 68520 BURNHAUPT-LE-HAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 490 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque 9-0604-11 A 9-4048-11 LE RESSORT POUR CHARGES LEGERES, CODE COULEUR: VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 9-0604-11 A 9-4048-11 LE RESSORT POUR CHARGES LEGERES, CODE COULEUR: VERT est expirée depuis le 8 octobre 2003.

DANLY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYDROCAM , 9-0604-21 A 9-4048-21 LE RESSORT POUR CHARGES MOYENNES, CODE COULEUR: BLEU , 9-0604-36 A 9-3248-36 LE RESSORT POUR CHARGES EXTRA-FORTES, CODE COLEUR:JAUNE , 9-0604-26 A 9-3248-26 LE RESSORT POUR CHARGES FORTES, CODE COULEUR: ROUGE


DANLY FRANCE SA (société anonyme) - ZI du Pont d'Aspach, 68520 BURNHAUPT-LE-HAUT - France - SIREN 322490996


CABINET LAVOIX - France


Publication - Publication au BOPI 1993-46

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-12

Republication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Ressorts de compression en acier.Ressorts en tant que parties de machines ou machines-outils.Catalogues et imprimés publicitaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.