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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DANJOU ROUSSELOT SA
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DANJOU - ROUSSELOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DANJOU - ROUSSELOT
DANJOU ROUSSELOT SA, SA

Numéro de dépôt :
4249549
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
DANJOU - ROUSSELOT de DANJOU ROUSSELOT SA

Présentation de la marque DANJOU - ROUSSELOT

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par la Société Anonyme (SA) DANJOU ROUSSELOT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DANJOU - ROUSSELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANJOU ROUSSELOT SA domicilié(e) 1 rue Ecuyère - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 733 820 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BEAUFILS - LEMONNIER AVOCATS, M. Yann LEMONNIER domicilié(e) 320 Le Val - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France.

La marque DANJOU - ROUSSELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANJOU - ROUSSELOT arrivera à expiration en date du 16 février 2026.


DANJOU ROUSSELOT SA, SA - 1 rue Ecuyère - 14000 - CAEN - France - SIREN 733820526


SELARL BEAUFILS - LEMONNIER AVOCATS, M. Yann LEMONNIER - 320 Le Val - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; membres artificiels ; prothèses ; implants artificiels ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; stockage électronique de données ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services de médecine alternative .