Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS NOBLES
Mr DANJOU Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1415029
Date de dépôt :
22/06/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/1997

Présentation de la marque MAISONS NOBLES

Déposée le 22 juin 1987 par monsieur DANJOU Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISONS NOBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DANJOU Jean-Claude domicilié(e) 8, cours ST LOUIS, 33300 BORDEAUX. - France.

La marque MAISONS NOBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS NOBLES est expirée depuis le 22 juin 1997.

DANJOU Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : NAUSICAA


Mr DANJOU Jean-Claude - 8, cours ST LOUIS, 33300 BORDEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Constructions et Réparations.