Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAISONS NOBLES
Numéro de dépôt :
1415029
Date de dépôt :
22/06/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/1997
Présentation de la marque MAISONS NOBLES
Déposée le 22 juin 1987 par monsieur DANJOU Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISONS NOBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAISONS NOBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS NOBLES est expirée depuis le 22 juin 1997.
DANJOU Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49