Marque enregistrée - Marque en vigueur

e-pedal
Monsieur DANJOU Emmanuel

Numéro de dépôt :
4443560
Date de dépôt :
06/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2028
e-pedal de DANJOU Emmanuel

Présentation de la marque e-pedal

Déposée par voie électronique le 6 avril 2018 par monsieur DANJOU Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-pedal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur DANJOU Emmanuel domicilié(e) Les Rougiers - 05000 - Châteauvieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel DANJOU domicilié(e) Les Rougiers, Place Marcel Lesbros - 05000 - Châteauvieux - France.

La marque e-pedal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-pedal arrivera à expiration en date du 6 avril 2028.


Monsieur DANJOU Emmanuel - Les Rougiers - 05000 - Châteauvieux - France


Monsieur Emmanuel DANJOU - Les Rougiers, Place Marcel Lesbros - 05000 - Châteauvieux - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Châssis de véhicules ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres.