LA TETE A L'AN VERT
Présentation de la marque LA TETE A L'AN VERT
Déposée le 13 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) DANJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TETE A L'AN VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA TETE A L'AN VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TETE A L'AN VERT est expirée depuis le 13 avril 2002.
DANJEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16