Déposée le 27 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POKI BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIVAL domicilié(e) Moulin d'Andiran - 47170 - ANDIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 329 676 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque POKI BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANIVAL, Société par actions simplifiée - Moulin d'Andiran - 47170 - ANDIRAN - France - SIREN 378329676
NOVAGRAAF FRANCE, - Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543716 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2015 n°2581019 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-03-11
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2015 n°2588828 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-05
Inscription le 26 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802857 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26
Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliments pour bébés, substituts de repas à usage médical, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Compléments alimentaires et compléments nutritionnels non à usage médical, à base de vitamines, de minéraux, de minéraux oligo-éléments ; substituts de repas à usage médical, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique. Confiseries, pâtisseries, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "POKI BIO"
