Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIVAL
/
LES DESSERTS VEGETAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES DESSERTS VEGETAUX
DANIVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4174169
Date de dépôt :
16/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/04/2025
LES DESSERTS VEGETAUX de DANIVAL

Présentation de la marque LES DESSERTS VEGETAUX

Déposée le 16 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES DESSERTS VEGETAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIVAL domicilié(e) Moulin d'Andiran - 47170 - ANDIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 329 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque LES DESSERTS VEGETAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DESSERTS VEGETAUX arrivera à expiration en date du 16 avril 2025.

DANIVAL a également déposé les autres marques suivantes : MISO CALDO , MISO SPHERE , DANI'POM , POKI BIO , DANIVAL , MISO CUBE , ATLANTIK , SALTLANTIK , MISO CUBE , MERCI CHEF !


DANIVAL, Société par actions simplifiée - Moulin d'Andiran - 47170 - ANDIRAN - France - SIREN 378329676


NOVAGRAAF FRANCE, - Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 26 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802857 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Boissons aux fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour la fabrication de boissons ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.