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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIVAL
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DV DANIVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DV DANIVAL
DANIVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96654526
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2026

Présentation de la marque DV DANIVAL

Déposée le 4 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DV DANIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIVAL domicilié(e) Moulin d'Andiran - 47170 - ANDIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 329 676 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque DV DANIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DV DANIVAL arrivera à expiration en date du 4 décembre 2026.

DANIVAL a également déposé les autres marques suivantes : MISO CALDO , MISO SPHERE , LES DESSERTS VEGETAUX , DANI'POM , POKI BIO , DANIVAL , MISO CUBE , ATLANTIK , SALTLANTIK , MISO CUBE


DANIVAL, Société par actions simplifiée - Moulin d'Andiran - 47170 - ANDIRAN - France - SIREN 378329676


NOVAGRAAF FRANCE, - Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Inscription le 21 octobre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°265248 - Publication au BOPI 1998-10-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2006 n°2326028 - Publication au BOPI 2006-10-26

Inscription le 29 avril 2005 - Changement de dénomination n°420927 - Publication au BOPI 2005-04-29

Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300656 - Publication au BOPI 2000-05-22

Inscription le 5 février 2001 - Concession de licence n°315075 - Publication au BOPI 2001-02-05

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543716 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Inscription le 21 février 2011 - Résiliation de licence n°543715 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2016 n°2630752 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-24

Inscription le 26 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802857 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Aliments pour bébés. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Compotes, purées. Gelées, confitures. Fromage de soja (Tofu) Farines et préparations faites de céréales. Sel marin Condiments. Pates de soja (miso). Sauce de soja (shoyu). Boissons de fruits et jus de fruits. Sirop et autres préparations pour faire des boissons. Sirop de céréales

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.