Marque renouvelée - Marque en vigueur

DANY
DANIVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1393565
Date de dépôt :
11/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2027

Présentation de la marque DANY

Déposée le 11 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIVAL domicilié(e) Moulin d'Andiran - 47170 - ANDIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 329 676 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque DANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DANY arrivera à expiration en date du 11 février 2027.

DANIVAL a également déposé les autres marques suivantes : MISO CALDO , MISO SPHERE , LES DESSERTS VEGETAUX , DANI'POM , POKI BIO , DANIVAL , MISO CUBE , ATLANTIK , SALTLANTIK , MISO CUBE


DANIVAL, Société par actions simplifiée - Moulin d'Andiran - 47170 - ANDIRAN - France - SIREN 378329676


NOVAGRAAF FRANCE, - Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2079180 - Publication au BOPI 1997-01

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2006 n°2329670 - Publication au BOPI 2006-12-18

Inscription le 8 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382921 - Publication au BOPI 2003-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Inscription le 12 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540087 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2017 n°2638483 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-01-26

Inscription le 26 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802857 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.