Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANIVAL
DANIVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3940768
Date de dépôt :
16/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/08/2022
DANIVAL de DANIVAL

Présentation de la marque DANIVAL

Déposée le 16 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DANIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIVAL domicilié(e) Moulin d'Andiran - 47170 - ANDIRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 329 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque DANIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIVAL est expirée depuis le 16 août 2022.

DANIVAL a également déposé les autres marques suivantes : MISO CALDO , MISO SPHERE , LES DESSERTS VEGETAUX , DANI'POM , POKI BIO , DANIVAL , MISO CUBE , ATLANTIK , SALTLANTIK , MISO CUBE


DANIVAL, Société par actions simplifiée - Moulin d'Andiran - 47170 - ANDIRAN - France - SIREN 378329676


NOVAGRAAF FRANCE, - Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 26 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802857 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Extraits de viande, conserves de viande, plats cuisinés élaborés à base de viande ; Plats cuisinés élaborés à base de volaille ; plats cuisinés élaborés à base de poisson, conserves de poissons, salades de poisson ; légumes conservés, légumes cuits, mousses de légumes, plats cuisinés élaborés à base de légumes, salades de légumes, juliennes de légumes, fondues de légumes, légumes séchés ; lentilles (légumes) conservées, lentilles (légumes) cuisinées, plats cuisinés élaborés à base de lentilles ; haricots rouges ; pois conservés, pois cuisinés ; soupes chaudes, soupes froides, soupes de miso, potages, jus végétaux pour la cuisine ; olives conservées, pois conservés ; purées de tomates, concentrés de tomates, jus de tomates pour la cuisine, coulis de tomates, tomates pelées, pulpes de tomates ; jus végétaux pour la cuisine ; fruits conservés, fruits séchés, fruits cuits, compotes de fruits, fruits confits, confitures, marmelades, gelées de fruits, conserves de fruits, salades de fruits, pulpes de fruits, desserts à base de fruits ; marrons (fruits) conservés, crèmes de marrons, purées de marrons ; beurres de cacao ; beurres de coco, laits de coco ; produits laitiers, yaourts, yaourts à boire, boissons lactées où le lait prédomine ; graines de soja conservées à usage alimentaire, laits de soja (succédané du lait) ; tofu, plats préparés à base de tofu ; crèmes desserts à base de laits végétaux, crèmes desserts à base de lait de coco, crèmes desserts. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Jus de viande ; condiments, algues (condiments), pâtes de fèves de soja (condiment), pâtes de soja (miso) ; céréales, céréales précuites, farine, mets à base de farine, fécules à usage alimentaire, farine de soja, flocons d'avoine, gruau d'avoine, avoine mondée, en-cas à base de céréales, préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, semoule, semoule de maïs, taboulé, quinoa, épeautre, boulghour, riz, riz rouge, riz complet, riz sauvage, en-cas à base de riz, pâtes alimentaires, plats cuisinés élaborés à base de pâtes, ravioli ; biscuiterie, biscuits, gâteaux, desserts sous forme de mousses, pâtes de fruits (confiserie) ; produits de cacao ; gelée royale, glucose à usage culinaire, sirops de mélasse, miel, sirops d'agave, sirops de céréales, sirops de riz, sirops de blé, sirops ; sel de céleri, sel de cuisine, fleur de sel, gros sel, sel fin ; sauces, sauces à salade, sauces tomates, coulis de fruits (sauces), ketchup (sauces), sauces à base de soja, sauces piquantes de soja, sauces aux huîtres, sauces à base de blé. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, lait d'amande (boissons), boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies),sirops pour boissons, boissons de fruits (sans alcool), jus de fruits, nectars de fruits, jus végétaux (boissons), jus de tomates (boissons). Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.