Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREMODAN
DANISCO HOLDING FRANCE (société par actions simplifiées)

Numéro de dépôt :
98760342
Date de dépôt :
20/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/11/2008

Présentation de la marque CREMODAN

Déposée le 20 novembre 1998 par la société DANISCO HOLDING FRANCE (société par actions simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CREMODAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la société DANISCO HOLDING FRANCE (société par actions simplifiées domicilié(e) Avenue Jean d'Alembert, Parc d'Activités de Pissaloup, 78190 TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 674 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque CREMODAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREMODAN est expirée depuis le 20 novembre 2008.


DANISCO HOLDING FRANCE (société par actions simplifiées) - Avenue Jean d'Alembert, Parc d'Activités de Pissaloup, 78190 TRAPPES - France - SIREN 402674329


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Stabilisants, émulsifiants, enzymes, sels à l'exception du sel pour bétail, agents coagulants et épaississants. Stabilisants, émulsifiants, enzymes, sels, agents coagulants et épaississants pour des produits laitiers transformés ou non. Stabilisants, émulsifiants, enzymes, sels, agents coagulants et épaississants pour crèmes glacées, confiserie glacée, pain, gâteaux, confiserie, mayonnaise et assaisonnements.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.