NOVAGARD
Présentation de la marque NOVAGARD
Déposée le 24 juillet 2003 par la société DANISCO A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAGARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOVAGARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVAGARD est expirée depuis le 24 juillet 2023.
DANISCO A/S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17
Inscription le 2 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°428868 - Publication au BOPI 2006-03-02
Inscription le 7 mars 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°450000 - Publication au BOPI 2007-03-07
Inscription le 2 mars 2006 - Changement de dénomination n°428869 - Publication au BOPI 2006-03-02
Inscription le 2 mars 2006 - Changement d'adresse n°428870 - Publication au BOPI 2006-03-02
Inscription le 27 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430958 - Publication au BOPI 2006-03-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2013 n°2535978 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-24