Déposée le 17 mai 1995 par DANISCO A/S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DANISCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-25 du 23 juin 1995.
Le déposant est DANISCO A/S, (société danoise), domicilié(e) Langebrogade 1, DK-1001 COPENHAGUE K DANEMARK - Danemark.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.
La marque DANISCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-49
Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25
Préparations fertilisantes, alcool éthylique, glucose, produits chimiques répulsifs, dispersants d'huile, émulsifiants, stabilisateurs, hydrocolloïde, enzymes, antioxydants, protéine d'origine animale ou végétale, produits chimiques destinés à l'industrie pharmaceutique.Algicides, alcool médical, enzymes à but médical et vétérinaire, préparations contenant des enzymes à but médical ou vétérinaire, préparations pharmaceutiques, gélatine médicale, levures pharmaceutiques, cultures de micro-organismes à but médical et vétérinaire, substances nutritives pour les micro-organismes, pectine pharmaceutique, sucres à but médical, confiseries médicamenteuses.Blocs de papier, papier d'emballage, emballages de bouteilles en carton ou papier, enveloppes pour bouteille en carton ou papier, film plastique extensible pour la palletisation, feuilles de cellulose recyclée pour l'emballage, carton à base de pâte de bois, carton, papier à base de pâte de bois, feuilles de papier, rubans de papier, boîtes pour écrire, tubes en carton, film plastique pour l'emballage, emballages pelliculés en plastique, sacs poubelle en papier ou en plastique, sacs en papier ou en plastique pour l'emballage, feuilles en polyéthylène expansé et polyamide, rouleaux de papier d'emballage.Feuilles en cellulose régénérée autres que pour l'emballage, matières de charge pour joints de dilatation, matériaux d'isolation acoustique film plastique autre que pour l'emballage, matières plastiques mi-ouvrées, polystyrène expansé.Alginates, haricots, croquettes, crustacés, fruits surgelés, confitures de fruits, zestes et écorces de fruits, fruits conservés dans l'alcool, pulpes de fruits, salades de fruits, fruits en conserve, fruits cuits, fruits réfrigérés, gélatine, confitures, gelées alimentaires, marmelade, viande en gelée, extraits de viande, pectine, jus de légumes pour la cuisine, salade de légumes, légumes cuits, légumes en conserve, légumes surgelés, légumes réfrigérés, purée de tomates, jus de tomates pour la cuisine, légumes prêts à l'emploi et viandes, graisse ou substances grasses pour la fabrication des matières grasses comestibles.Préparations aromatiques pour la nourriture, agents de liaison pour les glaces, biscuits, pains, petits pains ronds, gâteaux, sucre alimentaire, essences et senteurs alimentaires, mayonnaise, moutarde, farine de moutarde, crêpes, pâtes, pâtisseries, tartes, pizzas, assaisonnements pour salade, sauce tomate, sucres, confiseries, édulcorants naturels, mélasse, miel, poudre levante, levure de vin, levure de boulanger, levure pour distiller, levure de bière, agents épaississants pour la cuisine.Additifs pour nourriture, haricots, fruits frais, graines, noisettes, petits pois, plants naturels, plants vivants, plantes naturelles, plantes séchées, graines de plantes, légumes frais, aliments pour les jeunes animaux, malt, levure pour animaux, aliments pour animaux et fourrages.Eaux gazeuses, eaux de table, extraits de fruits, boissons à base de jus de fruits, jus de fruits, limonades, sirops pour boissons, sirops pour limonades, jus de tomate, jus de légume, petit lait.Liqueur anisée, apéritifs, bitters, brandy, cocktails, digestifs, hydromel, kirsh, liqueurs, aquavit, vin, vodka, préparations alcoolisées pour faire des breuvages, gin, whisky, rhum
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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