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Marques déposées par la société DANIES-SAUVESTRE Jérôme
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Château Les Vignots
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Les Vignots
DANIES-SAUVESTRE Jérôme

Numéro de dépôt :
3276421
Date de dépôt :
27/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/02/2014
Château Les Vignots de DANIES-SAUVESTRE Jérôme

Présentation de la marque Château Les Vignots

Déposée le 27 février 2004 par la société DANIES-SAUVESTRE Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château Les Vignots » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société DANIES-SAUVESTRE Jérôme domicilié(e) 14, Vilate,33410 STE CROIX DU MONT - 33410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 309 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIES-SAUVESTRE Jérôme domicilié(e) 14, Vilate,33410 STE CROIX DU MONT - 33410 - France.

La marque Château Les Vignots a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Les Vignots est expirée depuis le 27 février 2014.

DANIES-SAUVESTRE Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT MEDOUC


DANIES-SAUVESTRE Jérôme - 14, Vilate,33410 STE CROIX DU MONT - 33410 - France - SIREN 379309453


DANIES-SAUVESTRE Jérôme - 14, Vilate,33410 STE CROIX DU MONT - 33410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommé Château Les Vignots.