DANIELSON ENGINEERING, SAS UNIVERSITE DE BOURGOGNE, Etablissement public administratif SATT SAYENS, SAS
Numéro de dépôt :
3745154
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2030
Présentation de la marque ID MOTION AUTOMOTIVE & TRANSPORT RESEARCH
Déposée par voie électronique le 10 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIELSON ENGINEERING, UNIVERSITE DE BOURGOGNE, la Société par Action Simplifiée (SAS) SATT SAYENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ID MOTION AUTOMOTIVE & TRANSPORT RESEARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIELSON ENGINEERING domicilié(e) Technopôle - 58470 - MAGNY-COURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , UNIVERSITE DE BOURGOGNE, Etablissement public administratif domicilié(e) Esplanade Erasme - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 , la Société par Action Simplifiée (SAS) SATT SAYENS domicilié(e) 64A rue de Sully, Maison Régionale de l'Innovation - 21000 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque ID MOTION AUTOMOTIVE & TRANSPORT RESEARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ID MOTION AUTOMOTIVE & TRANSPORT RESEARCH arrivera à expiration en date du 10 juin 2030.
DANIELSON ENGINEERING, SAS - Technopôle - 58470 - MAGNY-COURS - France - SIREN 4
UNIVERSITE DE BOURGOGNE, Etablissement public administratif - Esplanade Erasme - 21000 - DIJON - France - SIREN 1
SATT SAYENS, SAS - 64A rue de Sully, Maison Régionale de l'Innovation - 21000 - DIJON - France - SIREN 5
CABINET GUIU - JURISPATENT, M. GUIU Claude - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Inscription le 14 avril 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°785129 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-14
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2020 n°2742610 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-11
Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rails ; véhicules ; véhicules aériens ; aéroglisseurs ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; aéronefs ; autobus ; autocars ; automobiles ; amortisseurs pour automobiles ; bandages pour automobiles ; capots pour automobiles ; carrosserie pour automobiles ; chaînes pour automobiles ; châssis pour automobile ; pare-chocs pour automobiles ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; concept-cars, à savoir prototypes d'automobiles ; bicycles ; bicyclettes ; cyclecars ; indicateurs de direction pour véhicules ; motocycles ; motocyclettes ; chaînes-motrices et machines-motrices pour véhicules terrestres ; véhicules nautiques ; sidecars ; sièges de véhicules ; voitures de sport ; tricycles ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; voitures ; ;
Contrôle technique de véhicule automobile ; conseils en matière d'économie d'énergie, notamment conseils en matière d'économie des coûts énergétiques des véhicules ; essai de matériaux ; études de projets techniques, à savoir création de prototypes de véhicules pour des tiers ; expertises (travaux d'ingénieur) dans le domaine des véhicules ; dessin industriel ; ingénierie, notamment dans le domaine des véhicules ; recherches en mécanique ; recherches en physique ; recherches techniques ; établissement de plans de véhicules (construction et assemblage de véhicules) ; recherches en matière de protection de l'environnement ; stylismes (esthétiques industrielles).
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