Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODEM
M. DANIELO Patrick

Numéro de dépôt :
3969243
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
17/12/2022
SODEM de DANIELO Patrick

Présentation de la marque SODEM

Déposée le 17 décembre 2012 par monsieur DANIELO Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « SODEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur DANIELO Patrick domicilié(e) 21 b rue du Presbytère - 56890 - PLESCOP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAOUENAN Olivier domicilié(e) 2 rue Abbé Laudrin, BP 654 - 56106 - LORIENT CEDEX - France.

La marque SODEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODEM est expirée depuis le 17 décembre 2022.


M. DANIELO Patrick - 21 b rue du Presbytère - 56890 - PLESCOP - France


M. LAOUENAN Olivier - 2 rue Abbé Laudrin, BP 654 - 56106 - LORIENT CEDEX - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Appareils électroménagers à savoir lave-linge, lave-vaisselle, aspirateurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, éclairage et luminaires ; appareils de chauffage ; Appareils électroménagers à savoir four, plaques chauffantes, hottes d'aération, réfrigérateur, congélateur, cuisinière, micro-onde.

Meubles de cuisine.