Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSIST-ANI / Assist-Ani
DANIELO Caroline

Numéro de dépôt :
3942108
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2022
ASSIST-ANI / Assist-Ani de DANIELO Caroline

Présentation de la marque ASSIST-ANI / Assist-Ani

Déposée le 27 août 2012 par DANIELO Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSIST-ANI / Assist-Ani » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est DANIELO Caroline domicilié(e) 4 La Forge - 35320 - LALLEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DANIELO Caroline domicilié(e) 4 La Forge - 35320 - LALLEU - France.

La marque ASSIST-ANI / Assist-Ani a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSIST-ANI / Assist-Ani est expirée depuis le 27 août 2022.


DANIELO Caroline - 4 La Forge - 35320 - LALLEU - France


Mme DANIELO Caroline - 4 La Forge - 35320 - LALLEU - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Couture ; services de broderie ; retouche de vêtements.