CHATEAU LE CESSIEN
Présentation de la marque CHATEAU LE CESSIEN
Déposée le 28 septembre 1979 par mademoiselle Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU LE CESSIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU LE CESSIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHATEAU LE CESSIEN est expirée depuis le 28 septembre 1989.
Danielle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040