Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Logis-doux
Danielle VANNEYRE

Numéro de dépôt :
3202301
Date de dépôt :
24/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2012
Logis-doux de Danielle VANNEYRE

Présentation de la marque Logis-doux

Déposée le 24 décembre 2002 par Danielle VANNEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Logis-doux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est Danielle VANNEYRE domicilié(e) Hameau des Pastourels,47300 BIAS - 47300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danielle VANNEYRE domicilié(e) Hameau des Pastourels,47300 BIAS - 47300 - France.

La marque Logis-doux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Logis-doux est expirée depuis le 24 décembre 2012.

Danielle VANNEYRE a également déposé les autres marques suivantes : Logis-Rêve , Logis-Plus , Logis-Star , VESUVE


Danielle VANNEYRE - Hameau des Pastourels,47300 BIAS - 47300 - France


Danielle VANNEYRE - Hameau des Pastourels,47300 BIAS - 47300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

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