Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Danielle Phan
Danielle Phan

Numéro de dépôt :
3350117
Date de dépôt :
01/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2015
Danielle Phan de Danielle Phan

Présentation de la marque Danielle Phan

Déposée le 1 avril 2005 par Danielle Phan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Danielle Phan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est Danielle Phan domicilié(e) 95 Rue Edouard Vaillant,91200 ATHIS MONS - 91200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mm Phan Danielle domicilié(e) 95 Rue Edouard Vaillant,91200 ATHIS MONS - 91200 - France.

La marque Danielle Phan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Danielle Phan est expirée depuis le 1 avril 2015.


Danielle Phan - 95 Rue Edouard Vaillant,91200 ATHIS MONS - 91200 - France


Mm Phan Danielle - 95 Rue Edouard Vaillant,91200 ATHIS MONS - 91200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de film sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrement sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de decors de spéctacles. Montages de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services d'agriculture, d'horticulture de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires. Soin d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux. Services de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maison de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animeaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver : préparations pour nettoyer, polir, degraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires. Produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir (cirages) crèmes pour le cuir. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides herbicides. Bains médicinaux. Bandes, culottes ou serviettes hygiéniques préparation chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, sucre à usage médical, alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.