Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ALLIANCE CABINET MATRIMONIAL
Numéro de dépôt :
1170769
Date de dépôt :
09/10/1980
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque L'ALLIANCE CABINET MATRIMONIAL
Déposée le 9 octobre 1980 par madame Danielle PAYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « L'ALLIANCE CABINET MATRIMONIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ALLIANCE CABINET MATRIMONIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque L'ALLIANCE CABINET MATRIMONIAL est expirée depuis le 9 octobre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-41