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Marques déposées par madame DANIELLE MONDET
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DANOUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANOUE
Mme. DANIELLE MONDET, Agissant pour le compte de la société "Danoué" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3992246
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2023
DANOUE de DANIELLE MONDET

Présentation de la marque DANOUE

Déposée par voie électronique le 22 mars 2013 par madame DANIELLE MONDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DANOUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est madame DANIELLE MONDET domicilié(e) 296 ROUTE DU VILLARD - 74410 - SAINT JORIOZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DANIELLE MONDET domicilié(e) 296 ROUTE DU VILLARD - 74410 - SAINT JORIOZ - France.

La marque DANOUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992246.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANOUE est expirée depuis le 22 mars 2023.


Mme. DANIELLE MONDET, Agissant pour le compte de la société "Danoué" en cours de formation - 296 ROUTE DU VILLARD - 74410 - SAINT JORIOZ - France


Mme. DANIELLE MONDET - 296 ROUTE DU VILLARD - 74410 - SAINT JORIOZ - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.