Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRI MANCE
Madame Danielle MANCEL

Numéro de dépôt :
1349616
Date de dépôt :
26/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/1995

Présentation de la marque HENRI MANCE

Déposée le 26 novembre 1985 par madame Danielle MANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HENRI MANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Danielle MANCEL domicilié(e) 43, rue Anatole France, 94270 LE KREMLIN BICETRE, Monsieur Henri PANOSSIAN,43, rue Anatole France, 94270 LE KREMLIN BICETRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque HENRI MANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRI MANCE est expirée depuis le 26 novembre 1995.


Madame Danielle MANCEL - 43, rue Anatole France, 94270 LE KREMLIN BICETRE, Monsieur Henri PANOSSIAN,43, rue Anatole France, 94270 LE KREMLIN BICETRE. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, boucles d'oreilles;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles, sacs et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, et sellerie. Vêtements, ceintures, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.