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Marques déposées par la société DANIELLE EXCLUSIVE CREATIONS LIMITED
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DANIELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DANIELLE
DANIELLE EXCLUSIVE CREATIONS LIMITED, Société régie selon les lois de l'Etat du Colorado

Numéro de dépôt :
93457137
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2013

Présentation de la marque DANIELLE

Déposée le 26 février 1993 par la société DANIELLE EXCLUSIVE CREATIONS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DANIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la société DANIELLE EXCLUSIVE CREATIONS LIMITED domicilié(e) 300 Steelcase Road West, Unit 1, Markham, Ontario,CANADA (dossier no 2236203) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, Rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2236203) - 75008 - France.

La marque DANIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DANIELLE est expirée depuis le 26 février 2013.


DANIELLE EXCLUSIVE CREATIONS LIMITED, Société régie selon les lois de l'Etat du Colorado - 300 Steelcase Road West, Unit 1, Markham, Ontario,CANADA (dossier no 2236203) - Canada


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, Rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2236203) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Inscription le 12 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277405 - Publication au BOPI 1999-05-12

Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236203 - Publication au BOPI 2003-02-07

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Tous types de sacs, trousses de toilette et de maquillage, pochettes pour lingerie, trousses et pochettes à bijoux, sacs fourre-tout, sacs à tricots et à ouvrages, tous ces produits étant en cuir ou imitation du cuir, ou en matière textile

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.