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Marques déposées par madame Danielle DELEST épouse FABRE
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L'EFFET MER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'EFFET MER
Madame Danielle DELEST épouse FABRE
Monsieur Patrice FABRE

Numéro de dépôt :
4549553
Date de dépôt :
07/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2029
L\'EFFET MER de Danielle DELEST épouse FABRE

Présentation de la marque L'EFFET MER

Déposée par voie électronique le 7 mai 2019 par madame Danielle DELEST épouse FABRE et monsieur Patrice FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'EFFET MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Les déposants sont madame Danielle DELEST épouse FABRE domicilié(e) 51 Rue de Buzenval - 92210 - Saint-Cloud - France et monsieur Patrice FABRE domicilié(e) 51 Rue de Buzenval - 92210 - Saint-Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Julien BELENUS domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.

La marque L'EFFET MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EFFET MER arrivera à expiration en date du 7 mai 2029.


Madame Danielle DELEST épouse FABRE - 51 Rue de Buzenval - 92210 - Saint-Cloud - France

Monsieur Patrice FABRE - 51 Rue de Buzenval - 92210 - Saint-Cloud - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Monsieur Julien BELENUS - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Publications téléchargeables de catalogues d’artistes amateurs ;

Publications imprimées; livres ; catalogues ; revues ; photos ; brochures ; albums ; tous ces produits étant en rapport avec la présentation d’artistes amateurs et de leur travail ;

Publication de livres; Publication de livrets; Publication de catalogues; Edition de publications; Publication multimédia de publications électroniques; Édition de publications électroniques; Publication et édition de livres; Édition en ligne de livres et de périodiques; Publication de périodiques et de livres sous forme électronique; Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; Publication en ligne de livres, de catalogues et de revues électroniques (non téléchargeables); Expositions artistiques; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; Organisation de conférences concernant des activités culturelles; Tous ces services étant en rapport avec la présentation d’artistes amateurs et de leur travail.