Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVA L'actualité de l'innovation et du progrès humain
Mme. Danielle Bréda-Louis
M. Benjamin LOUIS

Numéro de dépôt :
3944560
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/09/2022
INNOVA L\'actualité de l\'innovation et du progrès humain de Danielle Bréda-Louis

Présentation de la marque INNOVA L'actualité de l'innovation et du progrès humain

Déposée le 7 septembre 2012 par madame Danielle Bréda-Louis et monsieur Benjamin LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INNOVA L'actualité de l'innovation et du progrès humain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Les déposants sont madame Danielle Bréda-Louis domicilié(e) Entrée, 14 rue Costil Pernet - 14800 - Saint-Arnoult - France et monsieur Benjamin LOUIS domicilié(e) Bâtiment, 74 rue Nationale - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Danielle Bréda-Louis domicilié(e) Entrée, 14 rue Costil Pernet - 14800 - Saint-Arnoult - France.

La marque INNOVA L'actualité de l'innovation et du progrès humain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNOVA L'actualité de l'innovation et du progrès humain est expirée depuis le 7 septembre 2022.


Mme. Danielle Bréda-Louis - Entrée, 14 rue Costil Pernet - 14800 - Saint-Arnoult - France

M. Benjamin LOUIS - Bâtiment, 74 rue Nationale - 75013 - Paris - France


Mme. Danielle Bréda-Louis - Entrée, 14 rue Costil Pernet - 14800 - Saint-Arnoult - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.