Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES EDITIONS DE L'ACACIA
Numéro de dépôt :
3227979
Date de dépôt :
15/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LES EDITIONS DE L'ACACIA
Déposée le 15 mai 2003 par Danielle BLANC - Dominique MASLIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES EDITIONS DE L'ACACIA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383037 - Publication au BOPI 2003-12-10
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27