Marque expirée - Marque en non vigueur
HUMANITUDE SANTÉ
Numéro de dépôt :
3412439
Date de dépôt :
27/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/02/2016
Présentation de la marque HUMANITUDE SANTÉ
Déposée le 27 février 2006 par la société Danielle BILLY ROUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HUMANITUDE SANTÉ »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMANITUDE SANTÉ est expirée depuis le 27 février 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14