Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le chemin du chemin
Mme. Daniella Fresne
SCEV JA MILAUR
M. Pierre FRESNE

Numéro de dépôt :
4267724
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2026
Le chemin du chemin de Daniella Fresne

Présentation de la marque Le chemin du chemin

Déposée par voie électronique le 26 avril 2016 par madame Daniella Fresne, SCEV JA MILAUR, monsieur Pierre FRESNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le chemin du chemin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Les déposants sont madame Daniella Fresne domicilié(e) 8 rue Saint Vincent - 51390 - Villedommange - France, SCEV JA MILAUR domicilié(e) 10 rue Saint Vincent - 51390 - Villedommange - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , monsieur Pierre FRESNE domicilié(e) 10 RUE Saint Vincent - 51390 - Villedommange - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV JA MILAUR, M. Pierre FRESNE domicilié(e) 10 RUE Saint Vincent - 51390 - Villedommange - France.

La marque Le chemin du chemin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le chemin du chemin arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

Daniella Fresne a également déposé les autres marques suivantes : Spagyrie , La Grande Hermine , Fresne Ducret, à la croisée des mondes , L'alchimiste , ARQUEMIE , Les nouveaux explorateurs


Mme. Daniella Fresne - 8 rue Saint Vincent - 51390 - Villedommange - France

SCEV JA MILAUR - 10 rue Saint Vincent - 51390 - Villedommange - France - SIREN 3

M. Pierre FRESNE - 10 RUE Saint Vincent - 51390 - Villedommange - France


SCEV JA MILAUR, M. Pierre FRESNE - 10 RUE Saint Vincent - 51390 - Villedommange - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.