Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SANDWICH DES GRANDS CHEFS
Madame Danièle ZABBAL, épouse CATTAN

Numéro de dépôt :
1678410
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2001

Présentation de la marque LE SANDWICH DES GRANDS CHEFS

Déposée le 13 mai 1991 par madame Danièle ZABBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SANDWICH DES GRANDS CHEFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Danièle ZABBAL domicilié(e) 16, Place des Etats-Unis, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque LE SANDWICH DES GRANDS CHEFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SANDWICH DES GRANDS CHEFS est expirée depuis le 13 mai 2001.

Danièle ZABBAL a également déposé les autres marques suivantes : "EARL OF SANDWICH"


Madame Danièle ZABBAL, épouse CATTAN - 16, Place des Etats-Unis, 75116 PARIS - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Viande, poisson, volaille, gibier, oeufs, lait, produits laitiers, fromage, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, sauces à salade, gelées, confitures.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, sel, moutarde, épices.Fruits et légumes frais. Services de restauration, de cafétéria

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.