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Marques déposées par Danièle YOU
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IMMOSERVICE Particuliers à Particuliers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMOSERVICE Particuliers à Particuliers
Danièle YOU

Numéro de dépôt :
1756226
Date de dépôt :
24/09/1990
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
24/09/2000
IMMOSERVICE Particuliers à Particuliers de Danièle YOU

Présentation de la marque IMMOSERVICE Particuliers à Particuliers

Déposée le 24 septembre 1990 par Danièle YOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « IMMOSERVICE Particuliers à Particuliers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Danièle YOU, domicilié(e) 36 Rue de Casseneuil, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danièle YOU - France.

La marque IMMOSERVICE Particuliers à Particuliers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOSERVICE Particuliers à Particuliers est expirée depuis le 24 septembre 2000.


Danièle YOU - 36 Rue de Casseneuil, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France


Danièle YOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02

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