Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.V.C. DIGITAL VISUAL COMMUNICATION
Madame Danièle VAUBOURG

Numéro de dépôt :
1734705
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2000

Présentation de la marque D.V.C. DIGITAL VISUAL COMMUNICATION

Déposée le 15 mai 1990 par madame Danièle VAUBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D.V.C. DIGITAL VISUAL COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Danièle VAUBOURG domicilié(e) 30 rue Elysée Reclus, 24100 BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet CATALYSE - France.

La marque D.V.C. DIGITAL VISUAL COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.V.C. DIGITAL VISUAL COMMUNICATION est expirée depuis le 15 mai 2000.

Danièle VAUBOURG a également déposé les autres marques suivantes : DAN'IMAGE


Madame Danièle VAUBOURG - 30 rue Elysée Reclus, 24100 BERGERAC - France


le Cabinet CATALYSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Appareil pour agrandissements (photographie), amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, appareils d'enseignement audiovisuel, bacs de rinÇage(photographie), enregistreurs à bande magnétique, bandes vidéo, cadres pour diapositives, caméras (appareils cinématographiques cellules photovoltaïques, chambres noires (photographie), châssis (photographie), chromatropes, dispositifs pour le montage des films cinématographiques impressionnés, verres correcteurs (optique), déclencheurs (photographie), densimètres, densitomètres, dépoussièreurs électriques dessins animés, diaphragmes (photographie), diapositives, appareils de cadrage pour diapositives, appareils de projection pour diapositives, disquettes, appareils de dosage, écrans de projection, égouttoirs pour travaux photographiques, appareils pour l'enregistrement des sons.films pour l'enregistrement des sons, support d'enregistrements sonorores enrouleurs (photographie), appareils glacer les épreuves photographiques, appareils à sécher les épreuves photographiques, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, exposimètres (posemetres), fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux), films (pellicules) impressionnés, films pour l'enregistrement des sons, fils conducteurs de rayons lumineux (fibres optiques), fils magnétiques, filtres pour la photographie appareils pour le mesurage de la vitesse photographie), minuterie (à l'exception de celles de l'horlogerie), obturageurs (photographie), appareils et instruments optiques, pellicules (films) impressionnés pieds d'appareils photographiques, viseurs photographiques, photomètres, appareils pour la phototélégraphie, appareils de projection sécheuses pour la photographie trames pour la photogravure, trépieds pour appareils photographiques, visières antiéblouissantes.Rubans adhésifs affiches, porte affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives, bandes collantes, bandes gommées (papeterie),, blocs papeterie, cadres pour photographie, pour diapositives, cahiers, papier calque, calques, catalogues, appareils pour le collage des photographies, correcteurs pour la photographie, décalcomanie, encres à corriger pour la photographie, étoffes pour reliures, matières filtrantes (papier), papier filtre, gabarits a effacer, planches à graver, images, impressions, photographies, appareils pour le collage des photographies, photogravures, planches, portraits, publications, représentations graphiques, reproductions graphiques, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, transcriptions de communications, reproduction de documents traitement des films cinématographiques, développement de pellicules photographiques, impression de dessins, apprêtage du papier, Studio de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, organisation de concours (éducation ou divertissement), cours par correspondance, divertissement, édition de textes, enseignement, enseignement par correspondance, productions de films, publication de livres, location d'appareils et accessoires cinématographiques, locations d'enregistrement sonores, services de loisirs, spectacles.Imprimerie, programations pour ordinateurs, photographie, Reportages photographiques, reportages.Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédique;Conseil et assistance aux entreprises, conseil, informations ou renseignement d'affaires, communication, téléscription, transmission message, exploitation du brevet; Réalisation et location de système informatique de toutes sortes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.