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Marques déposées par DANIELE SEBERT
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MEAD CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEAD CONSEIL
DANIELE SEBERT

Numéro de dépôt :
3225552
Date de dépôt :
16/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2013
MEAD CONSEIL de DANIELE SEBERT

Présentation de la marque MEAD CONSEIL

Déposée le 16 mai 2003 par DANIELE SEBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEAD CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est DANIELE SEBERT domicilié(e) 40 bis Ave Gabriel,78170 La Cedre St Cloud - 78170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danièle SEBERT domicilié(e) 40 bis, Avenue Gabriel,78170 La Cedre St Cloud - 78170 - France.

La marque MEAD CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEAD CONSEIL est expirée depuis le 16 mai 2013.


DANIELE SEBERT - 40 bis Ave Gabriel,78170 La Cedre St Cloud - 78170 - France


Danièle SEBERT - 40 bis, Avenue Gabriel,78170 La Cedre St Cloud - 78170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

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